Legal notice

Propriété du site : 

Le présent site est la propriété de l’association loi 1901 NORIA domiciliée au 10 rue Falguiere – 75015 Paris

NORIA est titulaire exclusif ou ayant droit de tous les droits de propriété intellectuelle sur le site www.noria-research.com et les différents contenus édités par NORIA, notamment : les chartes graphiques, les titres, les formes, les plans du site, les textes, les photographies, les images, les vidéos et tout autre contenu informationnel, ainsi que les logo et marque NORIA.

NORIA consent à l’utilisateur une licence conférant un simple droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur les contenus édités par NORIA.

Ce droit d’usage comprend le droit de reproduction aux seules fins suivantes : stockage aux fins de représentation sur un écran monoposte et reproduction en un exemplaire pour effectuer une copie de sauvegarde ou un tirage papier.

Toute commercialisation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie du contenu du site, est interdite.

L’utilisateur s’interdit, sauf autorisation expresse et préalable de NORIA, de reproduire et d’utiliser les marques et logos apparaissant sur le site noria-research.com, qui sont déposés.

Tout usage autre que les usages expressément autorisés ou interdits par les stipulations qui précèdent est soumis à autorisation expresse et préalable de NORIA.

Pour toute information et demande de reproduction sur support électronique et/ou papier, l’utilisateur    pourra    adresser    sa    demande    à l’adresse    internet    suivante : info@noria-research.com

Toute violation de la présente clause s’analysera comme une contrefaçon et pourra entraîner des poursuites civiles et/ou pénales conformément à la loi.

Droits et devoirs de l’utilisateur :

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l’utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce site web suivent les recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

L’utilisateur est notamment informé, conformément à cette loi que les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à NORIA seul responsable du traitement.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant auprès de NORIA.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de l’identifier mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Utilisation des données du site :

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de NORIA.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de NORIA est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de NORIA ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées ou sont la propriété de ses partenaires.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation de NORIA est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits

Graphisme : Hélène Ezvan, Agence Heze

Développement : Alix Heuer, Agence Rouge le Fil